Projet de loi en faveur des revenus du travail, texte adopté n° 187

Rapport d'information de M. Didier Migaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif au droit individuel à la formation, n° 1129

Rapport de M. Christian Jacob sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n°955), n° 1133

Rapport d'information de M. Pierre Morange déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la gouvernance et le financement des structures associatives, n° 1134

Rapport d'information de M. Didier Migaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif au droit individuel à la formation, n° 1129

Rapport d'information de Mme Valérie Boyer déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prévention de l'obésité, n° 1131

Rapport de M. Éric Ciotti sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes (n°947), n° 1138

Rapport d'information de M. Marc Bernier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'offre de soins sur l'ensemble du territoire, n° 1132

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée sur la promotion et la protection réciproques des investissements, n° 1137

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée sur la promotion et la protection réciproques des investissements, n° 1137

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kenya sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements, n° 1136

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements, n° 1135

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012, n° 1128

Projet de loi de finances pour 2009, n° 1127

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012, n° 1128

Proposition de loi de M. Jacques Myard visant à lutter contre les atteintes à la dignité de la femme résultant de certaines pratiques religieuses, n° 1121

Rapport d'information de M. Jean-Luc Warsmann déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République retraçant ses travaux sur le fichier intitulé "Exploitation documentaire et valorisation de l'information générale (EDVIGE)", n° 1126

Avis de M. Éric Diard sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n°955), n° 1125

Projet de loi en faveur des revenus du travail, texte adopté n° 187

Proposition de loi de Mme Marie-Josée Roig sur la performance des soins, n° 1079