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  <title>Diner's room</title>
  <description><![CDATA[Blog d'actualités juridiques et politiques]]></description>
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  <dc:language>fr</dc:language>
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  <dc:date>2009-01-06T15:46:16+01:00</dc:date>
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<item rdf:about="http://dinersroom.free.fr/index.php?2009/01/06/1029-suppression-du-juge-d-instruction-evolution-ou-regression">
  <title>Suppression du juge d'instruction : évolution ou régression ?</title>
  <link>http://dinersroom.free.fr/index.php?2009/01/06/1029-suppression-du-juge-d-instruction-evolution-ou-regression</link>
  <dc:date>2009-01-06T15:46:16+01:00</dc:date>
  <dc:language>fr</dc:language>
  <dc:creator>jules</dc:creator>
  <dc:subject>Commentaire de l'actualité politique</dc:subject>
  <description>Si l'on en croit Le Monde, le Président Sarkozy envisagerait la suppression du juge d'instruction.


Il s'agirait désormais de confier l'instruction au parquet, sous le contrôle d'un magistrat du siège, dit "juge de l'instruction". Ceci, peut-être, en guise de garantie d'indépendance. Car les magistrats du siège, à la différence de ceux du parquet, ne répondent pas de leurs actes devant les autorités politiques.


Une garantie que l'on peut juger bien maigre alors que le ministère public, désormais chargé de l'enquête, demeure hiérarchiquement soumis à son ministre. Ce serait façon pour le pouvoir politique de regagner le contrôle sur les affaires sensibles. D'où, une inquiétude qui sourd dans la magistrature.


En vérité, ce sont deux problèmes que l'on peut dégager. Celui de l'indépendance, qui est souligné par Anatole Turnaround chez Eolas ; celui de l'impartialité, qui peut inquiéter de façon plus générale.


Quelques éléments de principe pour éclairer le débat.</description>
  <content:encoded><![CDATA[Si l'on en croit Le Monde, le Président Sarkozy envisagerait la suppression du juge d'instruction.


Il s'agirait désormais de confier l'instruction au parquet, sous le contrôle d'un magistrat du siège, dit "juge de l'instruction". Ceci, peut-être, en guise de garantie d'indépendance. Car les magistrats du siège, à la différence de ceux du parquet, ne répondent pas de leurs actes devant les autorités politiques.


Une garantie que l'on peut juger bien maigre alors que le ministère public, désormais chargé de l'enquête, demeure hiérarchiquement soumis à son ministre. Ce serait façon pour le pouvoir politique de regagner le contrôle sur les affaires sensibles. D'où, une inquiétude qui sourd dans la magistrature.


En vérité, ce sont deux problèmes que l'on peut dégager. Celui de l'indépendance, qui est souligné par Anatole Turnaround chez Eolas ; celui de l'impartialité, qui peut inquiéter de façon plus générale.


Quelques éléments de principe pour éclairer le débat.]]></content:encoded>
</item>
<item rdf:about="http://dinersroom.free.fr/index.php?2009/01/04/1028-gaza-et-le-malaise-francais">
  <title>Gaza et le malaise français</title>
  <link>http://dinersroom.free.fr/index.php?2009/01/04/1028-gaza-et-le-malaise-francais</link>
  <dc:date>2009-01-04T16:40:33+01:00</dc:date>
  <dc:language>fr</dc:language>
  <dc:creator>jules</dc:creator>
  <dc:subject>Commentaire de l'actualité politique</dc:subject>
  <description>Il n'est pas si facile de traiter ici de l'offensive israélienne à Gaza, convenons-en.


Choir dans la dénonciation réciproque ou se réfugier dans la complexité historique ; l'une ou l'autre des positions connaît ses rapidités et ses inconforts.


Agonir l'opération militaire israélienne fait bon ménage des tirs de rockets venus de Gaza. Mais renvoyer face à face les belligérants passe de façon très impudique sur la disproportion des pertes civiles et militaires. Et soulever la politique de dissémination des forces du Hamas au sein de la population civile palestinienne ne suffit pas à justifier la nécessité de la tactique israélienne.


Voici ce qu'en dit Gideon Levy dans le Haaretz :</description>
  <content:encoded><![CDATA[Il n'est pas si facile de traiter ici de l'offensive israélienne à Gaza, convenons-en.


Choir dans la dénonciation réciproque ou se réfugier dans la complexité historique ; l'une ou l'autre des positions connaît ses rapidités et ses inconforts.


Agonir l'opération militaire israélienne fait bon ménage des tirs de rockets venus de Gaza. Mais renvoyer face à face les belligérants passe de façon très impudique sur la disproportion des pertes civiles et militaires. Et soulever la politique de dissémination des forces du Hamas au sein de la population civile palestinienne ne suffit pas à justifier la nécessité de la tactique israélienne.


Voici ce qu'en dit Gideon Levy dans le Haaretz :]]></content:encoded>
</item>
<item rdf:about="http://dinersroom.free.fr/index.php?2008/12/30/1027-sans-commentaire">
  <title>Sans commentaire</title>
  <link>http://dinersroom.free.fr/index.php?2008/12/30/1027-sans-commentaire</link>
  <dc:date>2008-12-30T17:12:54+01:00</dc:date>
  <dc:language>fr</dc:language>
  <dc:creator>jules</dc:creator>
  <dc:subject>Mon amie la presse et mes amis des blogs</dc:subject>
  <description>Sur Internet, la presse traditionnelle trouve difficilement son chemin.


Il est vrai que celui-ci est semé d'embûches et de détours. C'est une chose que de jeter au vent des feuillets ; c'en est une autre que de publier en ligne. Peut-être parce que la publication ne s'y achève pas par le passage en rotatives mais se poursuit tant que dure la liberté d'accès du public.


Face à la concurrence — plus imaginaire que réelle — des blogs et forums, la presse hésite donc entre l'alignement et l'insularité.


A preuve, cette ouverture aux commentaires qu'elle a peu à peu mise en place. Il est aujourd'hui possible au lecteur d'enrichir les articles de son opinion, éclairée ou aveugle. Une pluie de commentaires et de commentateurs.


Pas toujours, cependant.</description>
  <content:encoded><![CDATA[Sur Internet, la presse traditionnelle trouve difficilement son chemin.


Il est vrai que celui-ci est semé d'embûches et de détours. C'est une chose que de jeter au vent des feuillets ; c'en est une autre que de publier en ligne. Peut-être parce que la publication ne s'y achève pas par le passage en rotatives mais se poursuit tant que dure la liberté d'accès du public.


Face à la concurrence — plus imaginaire que réelle — des blogs et forums, la presse hésite donc entre l'alignement et l'insularité.


A preuve, cette ouverture aux commentaires qu'elle a peu à peu mise en place. Il est aujourd'hui possible au lecteur d'enrichir les articles de son opinion, éclairée ou aveugle. Une pluie de commentaires et de commentateurs.


Pas toujours, cependant.]]></content:encoded>
</item>
<item rdf:about="http://dinersroom.free.fr/index.php?2008/12/28/1026-les-cauchemars-de-l-actualite-pendant-le-reve-des-confiseurs">
  <title>Les cauchemars de l'actualité pendant le rêve des confiseurs</title>
  <link>http://dinersroom.free.fr/index.php?2008/12/28/1026-les-cauchemars-de-l-actualite-pendant-le-reve-des-confiseurs</link>
  <dc:date>2008-12-28T15:18:03+01:00</dc:date>
  <dc:language>fr</dc:language>
  <dc:creator>jules</dc:creator>
  <dc:subject>Commentaire de l'actualité politique</dc:subject>
  <description>Il est d'usage, pendant les fêtes de fin d'années, de voir s'affadir l'intérêt pour l'actualité.


Ne blâmons pas la presse, qui rend compte. Et ne blâmons pas cette paresse, la nôtre. Nous voilà pour quelques jours recroquevillés sur nos affaires privées. La famille étendue — aux aïeux, cousins et neveux — vient demander une attention jalouse, elle qui s'est peu a peu retirée de notre quotidien urbain et distendu.


La terre tourne toujours pendant Noël, mais nous la contemplons d'un peu plus loin.


Alors, que faut-il pour nous extraire de cette retraite ?


Une indignation trop vive devant une injustice trop grande. A tous égards, l'affaire de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul a de quoi la susciter.</description>
  <content:encoded><![CDATA[Il est d'usage, pendant les fêtes de fin d'années, de voir s'affadir l'intérêt pour l'actualité.


Ne blâmons pas la presse, qui rend compte. Et ne blâmons pas cette paresse, la nôtre. Nous voilà pour quelques jours recroquevillés sur nos affaires privées. La famille étendue — aux aïeux, cousins et neveux — vient demander une attention jalouse, elle qui s'est peu a peu retirée de notre quotidien urbain et distendu.


La terre tourne toujours pendant Noël, mais nous la contemplons d'un peu plus loin.


Alors, que faut-il pour nous extraire de cette retraite ?


Une indignation trop vive devant une injustice trop grande. A tous égards, l'affaire de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul a de quoi la susciter.]]></content:encoded>
</item>
<item rdf:about="http://dinersroom.free.fr/index.php?2008/12/26/1025-pour-faire-durer-un-peu-noel">
  <title>Pour faire durer un peu Noël...</title>
  <link>http://dinersroom.free.fr/index.php?2008/12/26/1025-pour-faire-durer-un-peu-noel</link>
  <dc:date>2008-12-26T20:30:43+01:00</dc:date>
  <dc:language>fr</dc:language>
  <dc:creator>jules</dc:creator>
  <dc:subject>General</dc:subject>
  <description>Voici la recette.


Trois composants : Un environnement musical idoine, de l'Egg Nog et une compagnie agréable.


Le troisième ingrédient est à l'appréciation de chacun. Je laisse donc mes bons lecteurs trouver avec qui partager les deux premiers, qui feront l'objet de notre attention.</description>
  <content:encoded><![CDATA[Voici la recette.


Trois composants : Un environnement musical idoine, de l'Egg Nog et une compagnie agréable.


Le troisième ingrédient est à l'appréciation de chacun. Je laisse donc mes bons lecteurs trouver avec qui partager les deux premiers, qui feront l'objet de notre attention.]]></content:encoded>
</item>
<item rdf:about="http://dinersroom.free.fr/index.php?2008/12/23/1024-julien-dray-le-parti-socialiste-l-ump-et-l-ethique">
  <title>Julien Dray, le Parti socialiste, l'UMP et l'éthique</title>
  <link>http://dinersroom.free.fr/index.php?2008/12/23/1024-julien-dray-le-parti-socialiste-l-ump-et-l-ethique</link>
  <dc:date>2008-12-23T13:57:22+01:00</dc:date>
  <dc:language>fr</dc:language>
  <dc:creator>jules</dc:creator>
  <dc:subject>Commentaire de l'actualité politique</dc:subject>
  <description>Au Parti socialiste, on se bouscule pour ne pas apporter de soutien public à Julien Dray. A l'UMP, c'est tout le contraire.


Mon ami Authueil suggérait hier que la prise de position des portes-paroles de l'UMP était moins dictée par le respect de la présomption d'innocence que par l'opportunité de donner un coup de griffe au Parti socialiste. En témoigne cette flèche du parthe décochée en fin d'interview par Frédéric Lefebvre :


— Le déchaînement médiatique sur un homme tel que nous le voyons aujourd'hui ne correspond pas à ce que me fait de l'idée d'une société qui respecte les règles de droit . Donc, voilà, je dit tout simplement ça, et je pense qu'effectivement, le Parti socialiste aurait pu le dire aussi.


Les prises de parole sont plus clairsemées au Parti socialiste. Mais peut-on l'en blâmer ?</description>
  <content:encoded><![CDATA[Au Parti socialiste, on se bouscule pour ne pas apporter de soutien public à Julien Dray. A l'UMP, c'est tout le contraire.


Mon ami Authueil suggérait hier que la prise de position des portes-paroles de l'UMP était moins dictée par le respect de la présomption d'innocence que par l'opportunité de donner un coup de griffe au Parti socialiste. En témoigne cette flèche du parthe décochée en fin d'interview par Frédéric Lefebvre :


— Le déchaînement médiatique sur un homme tel que nous le voyons aujourd'hui ne correspond pas à ce que me fait de l'idée d'une société qui respecte les règles de droit . Donc, voilà, je dit tout simplement ça, et je pense qu'effectivement, le Parti socialiste aurait pu le dire aussi.


Les prises de parole sont plus clairsemées au Parti socialiste. Mais peut-on l'en blâmer ?]]></content:encoded>
</item>
<item rdf:about="http://dinersroom.free.fr/index.php?2008/12/21/1023-julien-dray-la-justice-et-la-politique">
  <title>Julien Dray, la justice et la politique</title>
  <link>http://dinersroom.free.fr/index.php?2008/12/21/1023-julien-dray-la-justice-et-la-politique</link>
  <dc:date>2008-12-21T15:58:26+01:00</dc:date>
  <dc:language>fr</dc:language>
  <dc:creator>jules</dc:creator>
  <dc:subject>Commentaire de l'actualité politique</dc:subject>
  <description>Qu'un politique — de surcroît socialiste — se trouve invité dans une affaire de justice et mille questions fleurissent qui répandent au passage ces affolantes poussières de suspicion devant nos museaux friands de turpitudes.


C'est une ascèse pour le bavard de se garder du préjugé. Il n'est que de voir l'embarras de la presse. Embarras sémantique, s'entend. Il est encore notable que le ministère public a pris soin de ne pas mentionner le nom de l'élu. Pour esquiver, peut-être, l'accusation de partialité.


Et cependant, on voit luire déjà deux gourmandises pour deux types de gourmands.</description>
  <content:encoded><![CDATA[Qu'un politique — de surcroît socialiste — se trouve invité dans une affaire de justice et mille questions fleurissent qui répandent au passage ces affolantes poussières de suspicion devant nos museaux friands de turpitudes.


C'est une ascèse pour le bavard de se garder du préjugé. Il n'est que de voir l'embarras de la presse. Embarras sémantique, s'entend. Il est encore notable que le ministère public a pris soin de ne pas mentionner le nom de l'élu. Pour esquiver, peut-être, l'accusation de partialité.


Et cependant, on voit luire déjà deux gourmandises pour deux types de gourmands.]]></content:encoded>
</item>
<item rdf:about="http://dinersroom.free.fr/index.php?2008/12/19/1022-la-gestation-pour-autrui-offshore-ecartee-par-la-cour-de-cassation">
  <title>La gestation pour autrui offshore écartée par la Cour de cassation</title>
  <link>http://dinersroom.free.fr/index.php?2008/12/19/1022-la-gestation-pour-autrui-offshore-ecartee-par-la-cour-de-cassation</link>
  <dc:date>2008-12-19T12:00:59+01:00</dc:date>
  <dc:language>fr</dc:language>
  <dc:creator>jules</dc:creator>
  <dc:subject>Commentaire juridique de l'actualité</dc:subject>
  <description>Il ne sera pas dit que la France aura cédé au commerce de l'utérus.


Il y a quelques mois, on titrait en France sur la reconnaissance par une Cour d'appel des conventions de mères porteuses.


La lecture de la décision aurait du inviter à un peu plus de prudence.


En effet, la Cour d'appel de Paris avait refusé l'action du ministère public visant à faire annuler la transcription sur les registres de l'État civil français d'un jugement américain qui établissait la filiation d'un enfant à l'égard de son père génétique et de sa mère "légale". Mais ses motifs ne conduisaient pas à valider le principe d'une gestation pour autrui offshore.


Dans un arrêt en date du 18 décembre 2008, la Cour de cassation a écarté l'interprétation des juges d'appel en reconnaissant au ministère public le droit d'agir en nullité de la transcription. Ce faisant, elle condamne le tourisme procréatif ; de façon assez nette, me semble-t-il, et non sans difficulté pratique.


Quelques explications.</description>
  <content:encoded><![CDATA[Il ne sera pas dit que la France aura cédé au commerce de l'utérus.


Il y a quelques mois, on titrait en France sur la reconnaissance par une Cour d'appel des conventions de mères porteuses.


La lecture de la décision aurait du inviter à un peu plus de prudence.


En effet, la Cour d'appel de Paris avait refusé l'action du ministère public visant à faire annuler la transcription sur les registres de l'État civil français d'un jugement américain qui établissait la filiation d'un enfant à l'égard de son père génétique et de sa mère "légale". Mais ses motifs ne conduisaient pas à valider le principe d'une gestation pour autrui offshore.


Dans un arrêt en date du 18 décembre 2008, la Cour de cassation a écarté l'interprétation des juges d'appel en reconnaissant au ministère public le droit d'agir en nullité de la transcription. Ce faisant, elle condamne le tourisme procréatif ; de façon assez nette, me semble-t-il, et non sans difficulté pratique.


Quelques explications.]]></content:encoded>
</item>
<item rdf:about="http://dinersroom.free.fr/index.php?2008/12/18/1021-petits-desordres-parlementaires">
  <title>Petits désordres parlementaires</title>
  <link>http://dinersroom.free.fr/index.php?2008/12/18/1021-petits-desordres-parlementaires</link>
  <dc:date>2008-12-18T11:05:30+01:00</dc:date>
  <dc:language>fr</dc:language>
  <dc:creator>jules</dc:creator>
  <dc:subject>Commentaire de l'actualité politique</dc:subject>
  <description>Une pluie, un déluge, un blizzard d'amendements.


Sans doute le Parti socialiste n'a-t-il pas mégoté l'exercice de ses prérogatives parlementaires. Et voilà qui ne promet pas une adoption rapide de la proposition de loi visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires.


Sans doute, la première séance consacrée au texte a-t-elle été interrompue avant même le début de la discussion ; six rappels au règlement ayant été conclus par l'interruption des travaux à la demande de Jean-François Copé.


Cela dit, la majorité, qui joue les oies blanches, n'a pas manqué de participer aux désordres qu'elle impute à l'opposition.</description>
  <content:encoded><![CDATA[Une pluie, un déluge, un blizzard d'amendements.


Sans doute le Parti socialiste n'a-t-il pas mégoté l'exercice de ses prérogatives parlementaires. Et voilà qui ne promet pas une adoption rapide de la proposition de loi visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires.


Sans doute, la première séance consacrée au texte a-t-elle été interrompue avant même le début de la discussion ; six rappels au règlement ayant été conclus par l'interruption des travaux à la demande de Jean-François Copé.


Cela dit, la majorité, qui joue les oies blanches, n'a pas manqué de participer aux désordres qu'elle impute à l'opposition.]]></content:encoded>
</item>
<item rdf:about="http://dinersroom.free.fr/index.php?2008/12/17/1020-piqure-de-rappel-republique-de-noel">
  <title>Piqure de rappel : République de Noël</title>
  <link>http://dinersroom.free.fr/index.php?2008/12/17/1020-piqure-de-rappel-republique-de-noel</link>
  <dc:date>2008-12-17T13:26:54+01:00</dc:date>
  <dc:language>fr</dc:language>
  <dc:creator>jules</dc:creator>
  <dc:subject>Mon amie la presse et mes amis des blogs</dc:subject>
  <description>Du moins, République de l'avent.


Pendant que Paris s'emmitoufle, les blogueurs politiques, leurs lecteurs, la presse — parfois — se dérideront ce soir au Pachyderme, sympathique brasserie sise au 2 bis du boulevard Saint-Martin dans le 3e arrondissement de Paris.</description>
  <content:encoded><![CDATA[Du moins, République de l'avent.


Pendant que Paris s'emmitoufle, les blogueurs politiques, leurs lecteurs, la presse — parfois — se dérideront ce soir au Pachyderme, sympathique brasserie sise au 2 bis du boulevard Saint-Martin dans le 3e arrondissement de Paris.]]></content:encoded>
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